Mentions Légales
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION ET LA
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ CI-DESSOUS AVANT D’UTILISER CE SITE WEB
(ci-après, le « Site »). En utilisant ce Site, vous acceptez les
conditions d’utilisation suivantes. Si vous n’acceptez pas ces
conditions, vous ne pouvez pas utiliser ce Site.
MillleFleursTapestries.com se réserve à tout moment le droit de
modifier, d’adapter ou de mettre à jour les présentes Conditions
d’utilisation. En acceptant nos conditions d’utilisation, vous
acceptez de vous soumettre à de telles modifications, adaptations
ou mises à jour.
Les informations contenues sur ce Site, en ce compris, mais sans
s’y limiter, les règles qui régissent l’utilisation du Site, sont
susceptibles d’être modifiées sans préavis. Votre utilisation du
Site à la suite d’une telle modification constitue votre
consentement à suivre et à vous soumettre aux règles telles que
modifiées.
L’ensemble de la conception, du texte et du graphisme du site Web,
ainsi que leur sélection et leur organisation, sont protégés par
les droits d’auteur 2007 de MilleFleursTapestries.com, une division
de Sweet Flanders bvba. Tous droits réservés ou, dans le cas du
matériel de produit, tous les textes et graphismes sont protégés
par les droits d’auteur du propriétaire. TOUS DROITS RÉSERVÉS. Il
est permis de copier de manière électronique et d’imprimer sur
papier des parties de ce site Web aux seules fins d’utiliser ce
site comme une source d’information (ou de commander des
marchandises ou services et d’utiliser ce site comme une ressource
commerciale). Toute autre utilisation du matériel contenu sur ce
site Web — en ce compris la reproduction à d’autres fins que celles
énumérées ci-dessus, la modification, la distribution ou la
reproduction —, sans le consentement écrit préalable de
MilleFleursTapestries.com, est strictement interdite.
Le site Web MilleFleursTapestries.com et le logo
MilleFleursTapestries.com sont des marques de service de
MilleFleursTapestries.com, une division de Sweet Flanders bvba. Les
autres marques commerciales, noms de produit et noms d’entreprise
ou logos cités ici sont la propriété de leurs propriétaires
respectifs.
La réception d’un numéro de commande ou d’une confirmation
électronique de commande ne constitue pas l’acceptation d’une
commande ou la confirmation d’une offre de vente.
MilleFleursTapestries.com se réserve le droit de limiter, sans
notification préalable, la quantité commandée d’un article et/ou de
refuser le service à un client. La vérification d’informations peut
s’avérer nécessaire avant l’acceptation d’une commande. Les prix et
disponibilités des produits proposés sur le Site sont susceptibles
d’être modifiés sans préavis. Toute erreur décelée sera corrigée et
MilleFleursTapestries.com se réserve le droit d’annuler toute offre
formulée et de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions (y
compris après la passation d’une commande).
MilleFleursTapestries.com décline formellement toute responsabilité
quant à la qualité, à la nature ou à la fiabilité des sites
accessibles par lien hypertexte depuis ce Site, ou des sites liés à
ce Site.
MilleFleursTapestries.com met tout en œuvre pour que les
informations et données contenues sur ce Site soient exactes et
fiables. Cependant, ces informations et données étant collectées
auprès d’une variété de sources, elles sont fournies « EN L’ÉTAT ».
Vous acceptez expressément que votre utilisation de ce Site soit
exclusivement à vos risques et périls. MilleFleursTapestries.com
REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS,
EXPLICITES OU IMPLICITES, AINSI QUE TOUTE MATIÈRE RELATIVE À OU
RÉFÉRENCÉE PAR CE SITE, EN CE COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES
GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE VALEUR COMMERCIALE OU DE
QUALITÉ ET ADÉQUATION SATISFAISANTES À UNE FIN SPÉCIFIQUE ET DE
NON-VIOLATION.
MILLEFLEURSTAPESTRIES.COM, SON COMITÉ DIRECTEUR, SES DIRECTEURS,
EMPLOYÉS, AGENTS, AYANTS DROIT, FILIALES, DISTRIBUTEURS, AFFILIÉS
OU DES TIERS FOURNISSANT DES INFORMATIONS SUR CE SITE NE SERONT EN
AUCUN CAS RESPONSABLES, À L’ÉGARD DE TOUT UTILISATEUR DU SITE OU DE
TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, DISSUASIFS, CONSÉCUTIFS OU MORAUX (EN CE
COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES LIÉS À LA PERTE
D'UTILISATION, AU MANQUE À GAGNER OU À LA PERTE DE DONNÉES),
DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE CE SITE OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER
CE SITE OU TOUTE INFORMATION CONTENUE SUR CE SITE, QUE CE SOIT PAR
GARANTIE, CONTRAT, TORT OU AUTRE, MÊME SI MILLEFLEURSTAPESTRIES.COM
A ÉTÉ INFORMÉ OU AURAIT DÛ AVOIR CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES OU PERTES.
Par la présente, vous reconnaissez que le paragraphe précédent
s’applique à l’ensemble du contenu, des marchandises et des
services disponibles sur le Site. Étant donné que certains États
n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité des
dommages consécutifs ou accessoires, la responsabilité sera limitée
à la plus grande mesure autorisée par la loi de cet État.
Ce site Web est exploité par MilleFleursTapestries.com depuis ses
bureaux de Bruges, en Belgique. Ces termes et conditions seront
régis par le droit belge, sans égard à son choix de règles de
droit. MilleFleursTapestries.com ne garantit pas que les
informations contenues sur ce Site sont appropriées ou utilisables
dans d’autres lieux, et il est interdit d’accéder au Site à partir
de territoires où le contenu du Site pourrait être illégal. Les
personnes qui décident d’accéder au Site depuis d’autres lieux le
font de leur propre initiative et sont responsables de la
conformité à la législation locale en vigueur.
L’utilisation de ce Site constitue l’acceptation de nos Conditions
d’utilisation. Droits d’auteur de MilleFleursTapestries.com, une
division de Sweet Flanders bvba. Tous droits réservés.
Les réactions de nos clients sont très importantes à nos yeux. Nous
cherchons en permanence à mieux vous servir et souhaitons que vous
deveniez un fidèle client de MilleFleursTapestries.com.
Veuillez nous contacter à l’adresse
info[at]millefleurstapestries.com